Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation
Éditeur du site Dominique Juillard Chemin des Ormeaux 21 1860 Aigle - Suisse No TVA : CHE-238.969.614 Téléphone : 07 98 64 73 66 Email : contact@dominique-juillard.ch Site internet : www.dominique-juillard.ch Hébergement INFOMANIAK NETWORK SA Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias - Genève - Suisse www.infomaniak.com Réalisation du site SAS PERCEZ 11 rue du Prieuré 78730 Saint-Arnoult-en-Yvelines - France www.osez-percer.com
L’utilisation du site www.dominique-juillard.ch implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-dessous. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. 1. Accès au site Le site est accessible gratuitement à tout moment. Dominique Juillard se réserve toutefois le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du site pour maintenance ou toute autre raison, sans préavis. 2. Propriété intellectuelle Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques…) sont la propriété exclusive de Dominique Juillard, sauf mention contraire. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite. 3. Responsabilités Dominique Juillard ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, à une interruption de service ou à l’apparition de bugs. Le site peut contenir des liens vers d'autres sites dont elle ne contrôle pas le contenu. 4. Données personnelles Certaines informations peuvent être collectées via le formulaire de contact (nom, email). Ces données sont uniquement utilisées dans le cadre des échanges avec Dominique Juillard et ne sont en aucun cas revendues. Pour plus d’informations, consultez la politique de confidentialité. 5. Droit applicable Tout litige en lien avec l’utilisation du site est soumis au droit suisse. En cas de différend, les tribunaux du canton de Vaud sont compétents.